Marque enregistrée - Marque en non vigueur

US CALIFORNIA
SCEMAMA Sylvain

Numéro de dépôt :
3891257
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
US CALIFORNIA de SCEMAMA Sylvain

Présentation de la marque US CALIFORNIA

Déposée le 24 janvier 2012 par SCEMAMA Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « US CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est SCEMAMA Sylvain domicilié(e) 91, RUE LAFAYETTE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque US CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US CALIFORNIA est expirée depuis le 24 janvier 2022.

SCEMAMA Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT & FOX , ROCKYLAND , SCOTT & FOX


SCEMAMA Sylvain - 91, RUE LAFAYETTE - 75009 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : bannières, basins, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, bougran, brocarts, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie chemins de table, cheviottes [étoffes], coiffes de chapeaux, cotonnades, courtepointes, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-lits [dessus-de-lit], couvre-pieds, crêpe [tissu], crépon, damas [étoffe], dessous de carafes [linge de table], dessous de carafes [linge de table], dessus-de-lit [couvre-lits], doublures [étoffes], drapeaux non en papier, draps, droguet, édredons [couvre-pieds de duvet], embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étamine, étamine de blutoir, étiquettes en tissu, étoffes à doublure pour chaussures, étoffes de laine, étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques, fanions non en papier, feutre, flanelle [tissu], flanelle de santé, frise [étoffe], futaine, gants de toilette, gaze [tissu], haire [étoffe], housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, housses d'oreillers, housses pour abattants de toilettes, housses pour coussins, indienne, jersey [tissu], linceuls, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, literie [linge], marabout [étoffe], matières filtrantes [matières textiles], matières plastiques [succédanés du tissu], matières textiles, moleskine [tissu], mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, nappes non en papier, non-tissés [textile], pavillons [drapeaux], plaids, portières [rideaux], revêtements de meubles en matières textiles, revêtements de meubles en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, taffetas [tissu], taies d'oreillers, tapis de billards, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissu chenillé, tissu pour meubles, tissus à usage textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, tissus de chanvre, tissus de coton, tissus de jute, tissus de laine, tissus de lin, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, tissus de spart, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus pour la lingerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile, toile à matelas, toile de chanvre, toiles à fromage, toiles cirées [nappes], toiles gommées autres que pour la papeterie, treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours, vitrages [rideaux], zéphyr [tissu].

Vêtements, chaussures, chapellerie.